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Avertissement sur les résultats

Résultats

Les résultats présentés sont donnés à titre indicatif. Ils dépendent de nombreux facteurs propres à chaque client et à chaque projet.

Variation des résultats

Les résultats varient en fonction du contexte, des besoins exprimés et des contraintes techniques rencontrées.

Avertissement financier

Financier

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  • Les résultats évoqués sur ce site varient en fonction des projets et des contraintes propres à chaque client.
  • Aucune promesse de résultat ne peut être faite pour un projet d’aménagement paysager.
  • L’engagement de moyens est assuré, mais l’issue finale dépend de nombreux facteurs externes.

Droit et compétence

Juridique

Tout litige sera traité dans le respect des lois françaises et des compétences des juridictions désignées.

Les présentes dispositions sont soumises au droit français. Toute contestation ou différend sera tranché par le tribunal compétent du siège social, sauf disposition impérative contraire.

Toutes les activités sont régies par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du siège social de l’entreprise, sauf disposition impérative contraire.

L’utilisateur doit veiller à respecter la législation locale en vigueur, notamment en matière de protection des données et d’aménagement paysager.

Indemnisation

Indemnité

L’utilisateur s’engage à indemniser l’éditeur pour tout préjudice résultant d’une utilisation non conforme ou illicite des informations publiées sur ce site.

Divisibilité

Divisibilité

Si une disposition de la présente clause est jugée inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur.

Modification

Mise à jour

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment la présente clause. Toute modification substantielle fera l’objet d’une information dédiée sur le site.

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Date d’effet: En vigueur depuis le 7 septembre 2026

Date de mise à jour: Dernière mise à jour le 7 septembre 2026